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Indice d’utilisation

Signification et calcul

Image de drone d'une zone résidentielle en plein soleil

L’indice d’utilisation est l’un des indicateurs les plus importants d’un plan de zone à bâtir et l’une des conditions les plus importantes lors de l’achat d’un terrain. Vous découvrirez dans notre guide en quoi il consiste et comment il est calculé.

Table des matières

  1. Qu’est-ce que l’indice d’utilisation?

  2. Indice d’utilisation ou coefficient de surface de plancher: signification

  3. Où trouver ou comment déterminer l’indice d’utilisation?

Qu’est-ce que l’indice d’utilisation?

Lorsque vous recherchez un terrain pour la future maison de vos rêves, celui-ci doit déjà répondre à certains souhaits. Qu’il s’agisse de l’emplacement, des espaces verts, du voisinage, de la charge fiscale – tous ces éléments jouent un rôle important dans votre décision. Même si vous achetez un terrain construit, vous pourriez éventuellement envisager de le transformer ou de l’agrandir. N’oubliez donc pas de vérifier cet indice avant tout achat. Il est question ici de ce que l’on appelle l’indice d’utilisation.

L’indice d’utilisation (également appelé coefficient/indice d’occupation du sol dans certains cantons et calculé de manière légèrement différente) décrit précisément l’utilisation autorisée pour un terrain donné. Plus l’indice est élevé, plus la surface constructible est importante. Le plan des zones à bâtir de la commune détermine quels bâtiments peuvent être construits sur quels terrains. Il prend en compte le nombre d’étages, mais aussi les distances par rapport aux limites du terrain ainsi que l’utilisation autorisée.

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Indice d’utilisation ou coefficient de surface de plancher: signification

L’indice d’utilisation indique le rapport entre la surface du terrain et la surface brute de plancher (surface habitable). Plus le chiffre est élevé, plus la maison peut être grande, plus vous avez de flexibilité en tant que maître d’ouvrage – et plus le terrain a de la valeur.

  • Exemple de calcul

    Avec un indice d’utilisation du sol de 0,2, vous pourriez construire une maison d’une surface habitable allant jusqu’à 100 m2 sur un terrain de 500 m2.

Dans certains cantons, on utilise à la place ce qu’on appelle le coefficient de surface de plancher. Celui-ci prend en compte toutes les surfaces d’un bâtiment, alors que les espaces non habitables (garage, cave, balcons ouverts, etc.) ne sont pas inclus dans l’indice d’utilisation.

La surface de terrain imputable constitue un autre paramètre important. Elle correspond à la taille du terrain, sans toutes les zones dégagées, les espaces verts et les chemins nécessaires à la viabilisation.

Où trouver ou comment déterminer l’indice d’utilisation?

Vous pouvez trouver l’indice d’utilisation sur le plan de zone et dans le règlement de construction de l’administration communale ou municipalelocale; ces documents sont même souvent consultables sur Internet.

Avant tout projet de construction, veillez de toute façon à toujours poser vos questions à l’office de la construction compétent. N’oubliez pas que si l’indice d’utilisation ne peut en principe pas être modifié, les plans de zones communaux sont néanmoins régulièrement mis à jour. Si l’on achète un terrain ancien, certains changements peuvent ne pas être à jour dans les documents. Il vaut donc mieux demander une fois de plus à l’office de construction. 

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